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Marques déposées par ARC MANAGEMENT&SERVICES
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LE VERRE FRANCAIS FABRIQUE EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VERRE FRANCAIS FABRIQUE EN FRANCE
ARC MANAGEMENT&SERVICES

Numéro de dépôt :
4563437
Date de dépôt :
28/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2029
LE VERRE FRANCAIS FABRIQUE EN FRANCE de ARC MANAGEMENT&SERVICES

Présentation de la marque LE VERRE FRANCAIS FABRIQUE EN FRANCE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2019 par ARC MANAGEMENT&SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VERRE FRANCAIS FABRIQUE EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est ARC MANAGEMENT&SERVICES domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC MANAGEMENT &SERVICES, Madame Veronique DUVAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

La marque LE VERRE FRANCAIS FABRIQUE EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERRE FRANCAIS FABRIQUE EN FRANCE arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.

ARC MANAGEMENT&SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SMART CUISINE , SILIUM75 NATURALLY Oven Safer Glass , ARC , ARC , SILIUM 75


ARC MANAGEMENT&SERVICES - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


ARC MANAGEMENT &SERVICES, Madame Veronique DUVAL - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Articles de vaisselle creuse; Assiettes [ustensiles de cuisine]; Moules [ustensiles de cuisine]; Pots de cuisine destinés à la cuisson aux fours à micro-ondes; Ramequins [récipients pour la cuisine]; Récipients pour la cuisine; Services à café [vaisselle]; Services [vaisselle]; Ustensiles de cuisine non en métaux précieux; Ustensiles de cuisine ou à usage domestique; Ustensiles (non électriques) pour la cuisine non en métaux précieux; Vaiselle, usteniles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage; Vaisselle; Vaisselle allant au four; Vaisselle en verre; Vaisselle pour le service de boissons; Vaisselle pour pique-niques ;

Services de vente au détail concernant la vaisselle; Services de vente en gros concernant la vaisselle ;

Dessin et conception d'emballages, de récipients, de vaisselle et d'ustensiles de table.